Le KYC (Know Your Customer, « connaître son client ») désigne les vérifications d’identité et de situation qu’un établissement financier doit réaliser sur ses clients pour lutter contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
Ouvrir un compte, souscrire une assurance vie ou acheter des cryptoactifs sur une plateforme régulée : à chaque fois, on vous demande des justificatifs. C’est la procédure KYC.
Que signifie KYC ?
KYC est l’abréviation de l’anglais Know Your Customer, « connaître son client ». Il s’agit de l’ensemble des vérifications qu’un établissement financier doit réaliser sur ses clients, en application des règles de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, inscrites dans le Code monétaire et financier.
Qui est concerné ?
Les banques, les établissements de paiement et de monnaie électronique, les assureurs vie, les sociétés de gestion, les prestataires sur cryptoactifs, mais aussi les notaires, les agents immobiliers ou les casinos.
En quoi consiste la procédure ?
- Identifier le client : pièce d’identité en cours de validité, parfois complétée d’un selfie ou d’une vidéo pour une ouverture à distance.
- Vérifier l’adresse : justificatif de domicile récent.
- Connaître la situation : profession, revenus, patrimoine, objet de la relation.
- Identifier le bénéficiaire effectif pour une société : la personne physique qui la contrôle.
- Vérifier les listes de sanctions et de personnes politiquement exposées.
Le KYC ne s’arrête pas à l’ouverture : c’est une vigilance continue. La banque peut vous demander de mettre à jour vos informations, ou de justifier l’origine d’une somme importante ou d’une opération inhabituelle.
Exemple
Vous déposez 40 000 € issus de la vente d’une voiture de collection. Votre banque peut vous demander l’acte de vente avant d’accepter l’opération. Sans réponse, elle peut bloquer l’opération, voire mettre fin à la relation et transmettre une déclaration de soupçon à Tracfin.
Que se passe-t-il si l’on refuse ?
Si l’établissement ne peut pas obtenir les informations nécessaires, il doit refuser d’ouvrir le compte ou d’exécuter l’opération. Ce n’est pas un choix commercial, mais une obligation légale. En cas de refus d’ouverture de compte, la Banque de France peut désigner une banque dans le cadre du droit au compte.
Méfiez-vous en revanche des fausses demandes de « mise à jour KYC » reçues par e-mail ou SMS : c’est un scénario classique de phishing. Pour en savoir plus, lisez notre article sur le droit au compte et notre guide pour ouvrir un compte en ligne.