En banque, la régularisation consiste à remettre en ordre une situation irrégulière (découvert non autorisé, chèque sans provision, impayé de crédit), ce qui permet notamment de lever un fichage.
En banque, régulariser signifie remettre une situation en ordre : combler un découvert non autorisé, provisionner un chèque rejeté ou rembourser un impayé de crédit. La régularisation permet souvent de lever les sanctions associées.
Régulariser un découvert
Si votre compte dépasse le découvert autorisé, ou est débiteur sans autorisation, votre banque vous demandera de le régulariser en créditant le compte. Tant que la situation dure, vous payez des agios et, souvent, des commissions d’intervention. En cas de découvert prolongé, la banque peut réduire ou supprimer votre autorisation, voire clôturer le compte avec un préavis.
Si vous ne pouvez pas tout rembourser d’un coup, proposez un échéancier par écrit : utilisez notre modèle de proposition de régularisation de découvert non autorisé.
Régulariser un chèque sans provision
Un chèque rejeté faute de provision entraîne une interdiction bancaire d’émettre des chèques pour 5 ans, inscrite au fichier central des chèques (FCC) de la Banque de France. Elle est levée dès que vous régularisez tous les incidents :
- en payant directement le bénéficiaire, puis en remettant à votre banque le chèque récupéré ou une attestation de paiement ;
- ou en constituant sur votre compte une provision bloquée affectée au paiement du chèque, s’il est représenté.
La banque déclare alors la régularisation à la Banque de France, qui lève l’interdiction.
Exemple
Un chèque de 300 € est rejeté. Vous êtes interdit bancaire. Le lendemain, vous virez 300 € sur votre compte et demandez le blocage de la provision. Dès que le bénéficiaire représente le chèque, il est payé ; votre banque déclare la régularisation et vous retrouvez le droit d’émettre des chèques.
Régulariser un incident de crédit
Pour un crédit impayé, le paiement des échéances en retard évite l’inscription au FICP si vous agissez dans les 30 jours suivant l’avertissement de votre prêteur. Si vous êtes déjà inscrit, le remboursement intégral des sommes dues entraîne la radiation.
Les autres sens
On parle aussi de régularisation fiscale (paiement d’un impôt dû après une erreur de déclaration) ou de régularisation des charges locatives, lorsque le bailleur compare chaque année les provisions versées aux dépenses réelles.
Pour aller plus loin, lisez comment devient-on interdit bancaire et comment s’en sortir et notre modèle de demande de blocage de provision.